Conditions d'utilisation

Préambule

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les "Conditions Générales") régissent l'utilisation du site [votre-site.com] (ci-après le "Site"). En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas ces Conditions Générales, vous ne devez pas utiliser le Site.

Accès au site

L'accès au Site est gratuit. Les coûts d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.

Inscription et Compte Utilisateur

Pour passer commande sur notre Site, vous pouvez créer un compte utilisateur. Lors de la création de votre compte, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes. Vous êtes seul responsable de l'utilisation de votre compte et de la confidentialité de vos identifiants. En cas de suspicion d'utilisation frauduleuse de votre compte, vous devez nous en informer immédiatement.

Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux présentes Conditions Générales et aux lois en vigueur. Il est strictement interdit de :

Utiliser le Site à des fins illégales ou pour commettre des actes frauduleux ;
Perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du Site ;
Accéder ou tenter d'accéder à des données qui ne vous sont pas destinées ;
Transmettre des contenus nuisibles, illégaux, diffamatoires, obscènes ou offensants.

Produits et Commandes

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire, notre responsabilité ne pourrait être engagée. Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Prix et Paiement

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site.

Livraison

Les conditions de livraison sont détaillées sur la page Livraison. Nous nous efforçons de respecter les délais de livraison indiqués, mais des retards peuvent survenir pour des raisons indépendantes de notre volonté. En cas de retard de livraison, vous serez informé par email.

Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les modalités d'exercice du droit de rétractation sont détaillées sur la page Retours et Remboursements.

Responsabilité

Nous nous efforçons de maintenir le Site accessible et de garantir la sécurité des transactions. Toutefois, nous ne pouvons garantir que le Site sera exempt de défauts, d'erreurs ou de bugs. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, incluant les textes, images, graphismes, logos et autres éléments sont la propriété exclusive de [Votre Nom de Société] ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des contenus du Site est strictement interdite.

Modification des Conditions Générales

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Il vous appartient de consulter régulièrement les Conditions Générales pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales, vous pouvez nous contacter :

Email : support@votre-site.com
Téléphone : 01 23 45 67 89 (du lundi au vendredi, de 9h à 18h)
Adresse : [Adresse du Siège Social]

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